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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOCONTROLE DISTRIBUTION (BCD
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VEGEPLANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

VEGEPLANT
BIOCONTROLE DISTRIBUTION (BCD) SARL

Numéro de dépôt :
96634410
Date de dépôt :
04/07/1996
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
04/07/2016

Présentation de la marque VEGEPLANT

Déposée le 4 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOCONTROLE DISTRIBUTION (BCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « VEGEPLANT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOCONTROLE DISTRIBUTION (BCD domicilié(e) PEPINIERE D'ENTREPRISES, 2 ROUTE DE LA NOUE,91196 GIF SUR YVETTE (dossier no 2316106) - 91196 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 477 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOCONTROLE DISTRIBUTION Pascale BOUTELANT domicilié(e) Pépinière d'Entreprises, 140 bd de Creac'h Gwen,29000 QUIMPER (dossier no 2316106) - 29000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEGEPLANT est expirée depuis le 4 juillet 2016.

BIOCONTROLE DISTRIBUTION (BCD a également déposé les autres marques suivantes : VEGEBOR


BIOCONTROLE DISTRIBUTION (BCD) SARL - PEPINIERE D'ENTREPRISES, 2 ROUTE DE LA NOUE,91196 GIF SUR YVETTE (dossier no 2316106) - 91196 - France - SIREN 451477400


BIOCONTROLE DISTRIBUTION Pascale BOUTELANT - Pépinière d'Entreprises, 140 bd de Creac'h Gwen,29000 QUIMPER (dossier no 2316106) - 29000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26

Inscription le 22 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434467 - Publication au BOPI 2006-05-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08

Inscription le 11 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°467411 - Publication au BOPI 2007-10-11

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2006 n°2316106 - Publication au BOPI 2006-05-31

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Inscription le 3 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511167 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-03

Produit chimique destiné à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture